Entrez dans le nouveau monde de la TVA
TVA et contrats internationaux : clauses fiscales à prendre en compte
La TVA et les contrats internationaux exigent une gestion fiscale précise pour les entreprises étrangères. Des règles complexes, des clauses…
Optimisation de la TVA par le recours aux incitations fiscales : Conseils pour les entreprises internationales
La gestion optimale de la TVA revêt une importance cruciale pour les entreprises étrangères évoluant dans un paysage fiscal complexe.…
TVA et logistique internationale : Optimisation des processus et réduction des risques
La TVA dans la logistique internationale est un défi majeur pour les entreprises étrangères. Cette taxe complexe exige une gestion…
TVA et Import/Export : Stratégies pour Optimiser les Coûts
Dans le monde complexe de l’import/export, les entreprises étrangères font face à un défi crucial : comprendre et optimiser les…
Migrer vers le e-Reporting TVA : Étapes Pratiques pour les Sociétés Étrangères
Dans l’ère numérique actuelle, la migration vers le e-Reporting TVA s’impose comme une nécessité cruciale pour les sociétés étrangères. Cet…
Nouvelles frontières fiscales : Guide sur la TVA pour les entreprises étrangères en expansion
Dans un contexte d’expansion internationale, la gestion efficace de la TVA devient impérative pour les entreprises étrangères. Ce guide explore…
Évolution des Normes de Déclaration TVA : Ce que les Entreprises Étrangères Doivent Prévoir en 2024
En 2024, les normes de déclaration de la TVA évoluent, suscitant de nouveaux défis et opportunités pour les entreprises étrangères.…
Naviguer dans le Labyrinthe de la TVA : Conseils Pratiques pour les Entreprises Internationales
La TVA, en tant que pierre angulaire de la fiscalité internationale pour les entreprises étrangères, représente un labyrinthe complexe à…
TVA et Secteur des Services : Considérations pour les Entreprises Multinationales
La TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) joue un rôle crucial dans le secteur des services, surtout pour les entreprises…
Loi sur la TVA en France : Ce que les entreprises étrangères doivent connaître
La TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) en France est un élément essentiel de la fiscalité pour les entreprises étrangères…
TVA et Secteur Immobilier : Considérations Fiscales pour les Investisseurs Étrangers
La TVA dans l’immobilier pour les entreprises étrangères nécessite une compréhension approfondie. Cet article explore les fondamentaux, la déclaration de…
TVA et Import/Export : stratégies pour optimiser les coûts
Dans le monde complexe de l’import/export, les entreprises étrangères font face à un défi crucial : comprendre et optimiser les…
Les nouvelles technologies dans la gestion de la TVA : perspectives et applications
La gestion de la TVA pour les entreprises étrangères nécessite une approche stratégique, notamment dans un contexte international complexe. Avec…
Les défis fiscaux dans un monde post pandémique : conseils pour la gestion de la TVA pour les sociétés étrangères
Dans le contexte complexe d’un monde post-pandémique, les défis fiscaux occupent une place cruciale pour les entreprises étrangères. Parmi les…
TVA et investissements transfrontaliers : conseils pour une planification fiscale efficace
Au cœur des dynamiques économiques internationales, les entreprises étrangères s’engagent de plus en plus dans des investissements transfrontaliers, cherchant à…
TVA et blockchain : exploration des possibilités pour les entreprises étrangères
Dans le monde complexe de la fiscalité internationale, la TVA occupe une place centrale pour les entreprises étrangères. Cependant, son…
Les dernières mises à jour sur la législation TVA en 2024 : ce que les entreprises étrangères doivent savoir
Dans le paysage international des affaires, la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) joue un rôle central pour les entreprises…
TVA et Contrôle Interne : Bonnes Pratiques pour la Conformité Fiscale
La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) constitue un élément essentiel de la fiscalité des entreprises, particulièrement pour celles opérant…
TVA et commerce électronique transfrontalier : un guide essentiel pour les entreprises
Le commerce électronique transfrontalier a révolutionné le paysage commercial mondial, mais avec cette expansion vient une complexité fiscale croissante, notamment…
TVA et propriété intellectuelle : considérations pour les entreprises innovantes
La TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) et la propriété intellectuelle sont des piliers fondamentaux pour les entreprises innovantes, notamment…
Les clés d’une déclaration TVA sans erreur : Guide pour les entreprises étrangères
La TVA représente un aspect essentiel de la gestion financière pour les entreprises étrangères opérant à l’international. Ce guide explore…
TVA et opérations de fusion-acquisition : évaluation des implications fiscales
Les opérations de fusion-acquisition façonnent le paysage des entreprises, mais au-delà des aspects stratégiques, la Taxe sur la Valeur Ajoutée…
Les répercussions de la TVA sur la chaîne d’approvisionnement internationale : analyse et solutions
La TVA exerce un impact majeur sur la chaîne d’approvisionnement internationale. Cet article examine ses implications pour les entreprises étrangères,…
Les répercussions de la numérisation sur la TVA : Tendances et prévisions pour l’année en cours
Dans cet article, nous explorerons les répercussions de la numérisation sur la TVA, en mettant en lumière les tendances actuelles et en anticipant les évolutions à venir pour l’année en cours…
Les avantages du e-Reporting dans la gestion de la TVA pour les entreprises internationales
Dans cet article, nous explorerons les avantages du e-Reporting dans la gestion de la TVA pour les entreprises étrangères, en mettant l’accent sur les aspects fiscaux, la conformité réglementaire et les avantages opérationnels. En mettant en lumière les mots-clés tels que TVA, entreprise étrangère, gestion de la TVA, réglementation TVA, TVA à l’étranger, règles fiscales, fiscalité, et déclaration de TVA, nous offrirons des informations utiles aux acteurs BtoB évoluant dans un environnement fiscal international…
Les avantages de la représentation fiscale pour les entreprises étrangères en France
Dans cet article, nous examinerons en détail comment la représentation fiscale peut être un atout majeur pour ces entreprises…
Les avantages de la facturation électronique dans la gestion de la TVA pour les sociétés internationales
Cet article explore les multiples avantages de la facturation électronique dans ce contexte, mettant en lumière son rôle crucial dans l’optimisation des processus, la conformité aux réglementations et la réalisation d’économies substantielles…
Le rôle de la TVA dans les stratégies d’expansion mondiale des entreprises étrangères
Cette exploration analytique se penchera sur le rôle de la TVA, examinant son impact sur la rentabilité et envisageant les perspectives futures. De la gestion des coûts à l’adaptabilité aux changements législatifs, chaque aspect sera dévoilé pour guider les entreprises dans leur quête de succès sur la scène mondiale…
La TVA et les services numériques : Conseils pour la conformité des entreprises étrangères
Cette introduction explore les défis fondamentaux auxquels font face ces entreprises, mettant en lumière l’importance de comprendre les règles de la TVA à l’étranger, la nécessité d’une déclaration précise et opportune, ainsi que la gestion proactive des risques. Des conseils pratiques seront détaillés dans les sections suivantes pour optimiser la gestion fiscale internationale…
La TVA et les secteurs émergents : Comment anticiper les défis fiscaux
Cette introduction mettra en lumière les enjeux liés à la TVA pour ces entreprises, explorant les différentes facettes de la réglementation, de la déclaration et de l’optimisation fiscale dans un environnement commercial en évolution constante…
La TVA et les partenariats transfrontaliers : Enjeux et solutions pour les entreprises internationales
Cette introduction met en lumière la nécessité d’approches adaptatives pour garantir la conformité et maintenir la pérennité financière dans ce contexte international dynamique…
Harmonisation des règles de TVA pour les entreprises étrangères
Cet article explore les défis et les opportunités liés à l’harmonisation des règles de TVA pour les entreprises étrangères, en mettant l’accent sur la gestion de la TVA, la réglementation fiscale et les implications comptables…
Guide complet sur la TVA pour les entreprises étrangères : Tout ce que vous devez savoir.
Ce guidef explore en détail tous les aspects de la TVA pour les entreprises étrangères, offrant des informations essentielles et des conseils pratiques pour naviguer avec succès à travers les complexités fiscales internationales…
Gestion optimale de la TVA dans les opérations transfrontalières pour les entreprises étrangères
Cet article explore les bonnes pratiques à adopter pour une gestion optimale de la TVA dans ce contexte, offrant des conseils pratiques aux entreprises BtoB étrangères…
Gestion des risques de non-conformité en matière de TVA pour les entreprises mondiales
Cette exploration approfondie se penchera sur les fondements de la TVA à l’étranger, les risques de non-conformité, les impacts financiers et les meilleures pratiques pour garantir une gestion optimale de la TVA, offrant ainsi une perspective claire pour les entreprises évoluant dans le paysage fiscal mondial…
Gestion des litiges de TVA pour les entreprises opérant à l’échelle internationale
Dans cet article, nous explorerons les stratégies cruciales pour aborder ces défis, en mettant l’accent sur la compréhension des règles fiscales, la déclaration précise de la TVA, la gestion préventive des litiges et l’utilisation de technologies innovantes. Ensemble, ces éléments constituent les piliers d’une gestion efficace des litiges de TVA à l’échelle internationale…
Gestion de la TVA pour les entreprises étrangères lors de voyages d’affaires
Cet article explore les défis fiscaux spécifiques auxquels les entreprises étrangères sont confrontées lors de leurs voyages d’affaires et propose des conseils pratiques pour une gestion efficace de la TVA à l’étranger…
Gestion de la TVA dans un monde multicanal : Conseils pour les entreprises internationales
Au cœur de ces enjeux se trouve la quête constante d’équilibre entre conformité, efficacité opérationnelle et maximisation des avantages fiscaux. De l’harmonisation des règles fiscales à l’adoption de technologies émergentes, chaque section vise à guider les entreprises étrangères à travers ce labyrinthe fiscal…
Évolution des normes internationales en matière d’e-Reporting de la TVA
Cet article explore l’évolution récente de ces normes et leur impact sur la gestion de la TVA pour les entreprises étrangères, en mettant l’accent sur les enjeux fiscaux et comptables…
Nouveaux horizons fiscaux : Les opportunités de la TVA pour les entreprises étrangères
Cet article explore les ramifications de la TVA pour les entreprises étrangères, mettant en lumière ses aspects fondamentaux, ses défis et ses avantages stratégiques…
TVA verte : Comment les entreprises étrangères peuvent contribuer à la durabilité fiscale
Dans cet article, nous explorerons comment les entreprises étrangères peuvent jouer un rôle clé dans la promotion de la durabilité fiscale, en se concentrant sur des aspects tels que la gestion de la TVA, la conformité à la réglementation, les défis liés à la TVA à l’étranger, les règles fiscales et la déclaration de TVA…
TVA internationale : Les clés pour un passage sans friction dans les eaux fiscales
Dans cette article, nous examinerons les stratégies, les astuces d’optimisation fiscale et les outils technologiques indispensables pour dompter la TVA internationale…
TVA transfrontalière : Les chemins de la conformité pour les entreprises en expansion
Cet article explore les chemins de la conformité en matière de TVA pour les entreprises en expansion, en mettant l’accent sur la gestion de la TVA, la réglementation fiscale et les déclarations de TVA…
Optimiser la gestion de la TVA pour les entreprises étrangères : Stratégies de mise en œuvre du e-Reporting
Cet article explore les stratégies de mise en œuvre du e-Reporting TVA, offrant ainsi des conseils pratiques pour optimiser la conformité fiscale et la gestion financière des entreprises étrangères…
Réduction des risques fiscaux : Conseils pratiques pour la TVA des entreprises internationales
Cet article se penche sur des conseils pratiques, offrant une vision inédite pour optimiser la gestion de la TVA. Des astuces novatrices éclaireront les entreprises BtoB sur la réduction des risques fiscaux tout en maximisant leur efficacité financière dans un monde globalisé…
Réduction des coûts fiscaux avec la TVA : Stratégies pratiques pour les entreprises étrangères
Cet article explore des stratégies pratiques visant à réduire les coûts fiscaux et à garantir la conformité. En examinant les fondements de la TVA, les techniques d’optimisation et l’importance de la conformité, nous mettons en lumière les défis et opportunités auxquels les entreprises étrangères sont confrontées dans leur gestion fiscale…
Innovation fiscale : Utilisation créative de la TVA pour les entreprises internationales
Cet article explore comment les entreprises étrangères peuvent tirer parti de la TVA pour renforcer leur positionnement fiscal et opérationnel…
L’impact du e-Reporting sur la précision et la transparence de la déclaration TVA
Cet article explore les impacts tangibles de cette transition numérique sur la gestion fiscale internationale, dévoilant les avantages stratégiques pour les entreprises BtoB évoluant dans un environnement fiscal complexe…
Évolution réglementaire : Comment préparer votre entreprise étrangère au e-Reporting TVA
Dans cet article, nous explorerons les changements récents, mettrons en lumière l’importance croissante du e-Reporting TVA et proposerons des conseils pratiques pour aider votre entreprise étrangère à anticiper et à gérer ces évolutions…
Gestion de la TVA dans un environnement virtuel : Astuces pour les entreprises internationales
Cet article explore les défis spécifiques auxquels elles sont confrontées, ainsi que les stratégies et technologies disponibles pour optimiser leur conformité fiscale et leur efficacité opérationnelle dans un monde numérique en évolution constante…
Stratégies Fiscales pour les Entreprises Internationales : Maximiser les Bénéfices de la TVA
La fiscalité internationale pose souvent des défis complexes aux entreprises opérant à l’échelle mondiale. La TVA, en particulier, est un domaine où des connaissances approfondies et des stratégies bien pensées peuvent faire la différence…
Stratégies fiscales globales : Le guide de la TVA pour les pionniers du commerce numérique
Ce guide explore les stratégies fiscales globales
pour naviguer dans le labyrinthe des réglementations fiscales. De la compréhension des
fondamentaux à l’adaptation aux évolutions réglementaires, chaque aspect est examiné pour
aider les pionniers du commerce numérique à optimiser leurs stratégies fiscales tout en
assurant la conformité.
TVA en Europe : Un aperçu pratique pour les entreprises internationales
Dans cet article, nous explorerons de manière approfondie les aspects pratiques de la TVA en Europe, en mettant l’accent sur les implications pour les entreprises internationales…
Transition vers le e-Reporting TVA : Guide complet pour les entreprises étrangères
Cette évolution vise à améliorer la transparence fiscale, à réduire les risques de fraude et à simplifier les procédures déclaratives…
Technologies émergentes et e-Reporting TVA : Tendances à suivre en 2024
Cet article plongera dans les méandres de cette révolution, mettant en lumière les tendances émergentes qui redéfinissent le paysage du reporting TVA. De l’intelligence artificielle à la blockchain, suivez notre exploration des technologies émergentes et de leurs implications pour les entreprises étrangères en 2024…
Nouvelles frontières technologiques : TVA et entreprises étrangères dans l’ére de l’IA
L’intelligence artificielle redéfinit les règles fiscales pour les entreprises étrangères. Explorez les défis et opportunités de la gestion de la TVA dans cette ère technologique, mettant en lumière l’impact sur la réglementation, les solutions innovantes, et la nécessité de l’adaptation constante….
L’avenir de la déclaration TVA: Analyse des solutions e-Reporting pour les entreprises globales
Face à ces défis, les entreprises se tournent vers les solutions e-Reporting, marquant ainsi une transition vers le numérique pour simplifier et optimiser leur gestion de la TVA. Cette évolution soulève des questions cruciales sur l’adaptation aux réglementations en évolution, la sécurité des données et l’intégration systémique. Explorez avec nous l’avenir de la Déclaration TVA pour les Entreprises Globales..
TVA et recherche et développement : Incidences sur les programmes d’innovation globaux
Cet article explore les défis et les opportunités que la TVA présente pour les entreprises engagées dans des initiatives d’innovation à l’échelle mondiale. De la gestion des risques fiscaux à l’adaptation aux évolutions réglementaires, nous examinons les stratégies essentielles pour optimiser la gestion de la TVA
Éthique fiscale dans les transactions internationales : Rôle de la TVA pour les entreprises étrangères
Dans le contexte mondial des affaires, l’éthique fiscale est devenue une préoccupation majeure pour les entreprises étrangères. Au cœur de cette dynamique, la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) joue un rôle crucial. Cet article explore les défis éthiques de sa gestion et propose des stratégies responsables pour les entreprises étrangères.
Le rôle des plates-formes numériques dans la collecte et le paiement de la TVA
Dans un monde commercial de plus en plus mondialisé, la gestion de la TVA pour les entreprises étrangères est un défi complexe. Cet article explore le rôle des plates-formes numériques dans la collecte de la TVA, offrant des solutions innovantes pour surmonter les obstacles fiscaux internationaux.
Optimiser la TVA par la gestion stratégique des données fiscales : Conseils pour les entreprises internationales.
La gestion stratégique des données fiscales dans le contexte international est un défi majeur pour les entreprises étrangères, notamment en matière de TVA. L’harmonisation des règles fiscales, la gestion précise de la TVA à l’étranger, et l’adaptation aux évolutions législatives et technologiques sont des aspects clés de cette démarche.
Impact des changements récents de la TVA sur les entreprises internationales : Analyse et stratégies
Dans cette analyse, nous examinerons en détail les implications de ces changements sur les entreprises BtoB étrangères. Nous explorerons également les stratégies innovantes nécessaires pour naviguer dans ce paysage fiscal en mutation, tout en demeurant compétitif sur le marché mondial…
L’Art de négocier les régimes fiscaux locaux : TVA et entreprises étrangères
Au cœur de l’expansion internationale des entreprises réside un défi complexe : la négociation des régimes fiscaux locaux, particulièrement en…
Gestion des remboursements de TVA pour les entreprises étrangères
La gestion des remboursements de TVA représente un défi majeur pour les entreprises étrangères opérant dans un environnement fiscal complexe.…
Fiscalité 2.0 : Les nouvelles frontières de la TVA pour les entreprises numériques
L’émergence de la Fiscalité 2.0 a transformé la manière dont les entreprises numériques gèrent leur comptabilité, en particulier celles opérant à l’étranger. Cet article explore les nouvelles frontières de la TVA pour les entreprises numériques, en mettant l’accent sur la gestion de la TVA, la réglementation fiscale et les défis rencontrés par les entreprises étrangères.
Technologies émergentes et e-reporting de la TVA pour les entreprises étrangères
Cet article explore les impacts majeurs de ces avancées, mettant en lumière les opportunités, les défis et les meilleures pratiques complexe et dynamique.
TVA et réglementation douanière : Stratégies d’alignement pour les entreprises multinationales
Dans un paysage commercial mondial complexe, la gestion efficace de la TVA et la conformité aux réglementations douanières sont cruciales…
Gestion de crise fiscale : Comment surmonter les défis de la TVA pour les sociétés étrangères ?
La gestion de crise fiscale, notamment en matière de TVA pour les entreprises étrangères, présente des défis complexes et spécifiques.
Impact de la numérisation sur l’e-reporting de la TVA
La digitalisation de l’e-reporting de la TVA a révolutionné la gestion fiscale des entreprises étrangères, offrant des avantages significatifs tels que la précision des déclarations et la visibilité accrue.
TVA et secteur financier : Complexités et solutions pour les institutions internationales
La gestion de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) dans le secteur financier des entreprises étrangères représente un défi…
Les aspects juridiques de la TVA pour les entreprises multinationales
Les entreprises étrangères, naviguant dans des eaux fiscales complexes, font face à des défis juridiques majeurs liés à la Taxe…
TVA et commerce électronique : nouvelles tendances et défis
La révolution numérique a profondément transformé le paysage commercial, entraînant une expansion significative du commerce électronique à l’échelle mondiale. Toutefois,…
Réforme fiscale en Europe : Comment les entreprises étrangères peuvent tirer avantage des nouvelles opportunités ?
La dynamique économique mondiale a considérablement évolué, poussant les entreprises étrangères à s’adapter rapidement aux changements fiscaux en Europe. La…
Facturation électronique et conformité fiscale : meilleures pratiques pour les entreprises étrangères
La facturation électronique et la conformité fiscale sont des éléments essentiels pour les entreprises étrangères évoluant sur la scène mondiale.…
e-Reporting TVA : Comment les Nouvelles Technologies Transforment la Fiscalité Internationale
L’évolution rapide des technologies a engendré des changements significatifs dans divers domaines, et la fiscalité internationale ne fait pas exception.…
Défis de conformité fiscale pour les entreprises étrangères
Lorsque les entreprises étrangères opèrent dans des environnements fiscaux différents de leur pays d’origine, elles sont confrontées à une série…
Cryptomonnaies et TVA: les implications fiscales pour les entreprises internationales
L’émergence rapide des cryptomonnaies a radicalement transformé les paradigmes financiers mondiaux, imposant de nouveaux défis fiscaux aux entreprises internationales. Dans…
Conformité TVA mondiale : les essentiels pour les entreprises étrangères
La conformité à la TVA mondiale représente un défi de taille pour les entreprises étrangères, nécessitant une approche stratégique et…
Comment choisir un partenaire de représentation fiscale pour votre entreprise étrangère?
Naviguer à travers les méandres de la fiscalité internationale peut être un défi redoutable pour toute entreprise étrangère. La TVA,…
Brexit et TVA: Comment les entreprises étrangères peuvent s’adapter aux nouvelles règles fiscales ?
Le Brexit a profondément remodelé le paysage commercial, imposant des défis considérables aux entreprises étrangères opérant au Royaume-Uni. Au cœur…
Audit de TVA pour les entreprises internationales: étapes et bonnes pratiques
Dans un contexte mondialisé où les entreprises étendent leurs activités au-delà des frontières nationales, la gestion de la TVA (Taxe…
Analyse des risques fiscaux liés à la TVA pour les entreprises internationales
La gestion de la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) représente un défi majeur pour les entreprises internationales, impliquant des…
Analyse comparative des systèmes de TVA dans les principaux marchés européens
La TVA est un élément essentiel du paysage fiscal européen, impactant directement les transactions commerciales et la gestion financière des…
Adaptation aux changements réglementaires : Conseils pour la TVA des entreprises étrangères
La gestion efficace de la TVA est cruciale pour les entreprises étrangères. Cet article explore des conseils pratiques pour naviguer…
LA FRAUDE « CARROUSEL » À LA TVA : UNE FRAUDE D’AMPLEUR INTERNATIONALE (3/3)
La fraude carrousel a le vent en poupe.
En effet entre la fraude de 2022, la plus grande d’Europe dévoilée par l’EPPO et Netflix qui a produit un documentaire sur la fraude aux « quotas Carbonne » la TVA est à l’ordre du jour…
LA FRAUDE « CARROUSEL » À LA TVA : UNE FRAUDE D’AMPLEUR INTERNATIONALE (2/3)
En avril 2021 les autorités portugaises commencent à avoir des suspicions d’opérations de blanchiment d’argent à propos d’une société de vente d’appareils électroniques.
En juin 2021 le Parquet européenne (EPPO) …
LA FRAUDE « CARROUSEL » À LA TVA : UNE FRAUDE D’AMPLEUR INTERNATIONALE (1/3)
La fraude « carrousel » s’est développée dans les années 70 dans la région du Benelux. Elle est désormais largement établie dans l’ensemble de l’Union européenne.
LES BROCANTEURS ET LES ANTIQUAIRES SONT-ILS REDEVABLES DE LA TVA ?
Les biens d’occasion et objets d’art, de collection ou d’antiquité, notamment leur acquisition par lot, peuvent être éligibles à la TVA dans les conditions prévues par la directive 2006/112 de l’UE.
Le taux de TVA applicable aux biens d’occasion, œuvres d’art, objets de collection ou d’antiquité est, en principe, le taux normal.
Partenariat d’e-VATplus avec SOVOS
Nous sommes ravis d’annoncer qu’en tant que partenaire @SOVOS nous assisterons le 29 mars à l’évènement sur #ViDA : VAT In the Digital Age, la facturation électronique et l’impact de ces mesures sur les entreprises dans la pratique.
e-VATplus à la une : retrouvez-nous dans La Tribune
Si vous êtes le ou la dirigeante d’une multinationale, la réduction de la pression fiscale sur votre entreprise peut s’avérer décisive pour la maîtrise des procédures fiscales, des risques fiscaux et ainsi l’amélioration de votre résultat d’exploitation. En vous faisant accompagner par des professionnels, comme ceux de e-VATplus, vous créez les conditions pour une déclaration de TVA optimale…
Les organisations partenaires des Jeux Olympiques de Paris 2024 au défi de la TVA
Les partenaires aux Jeux Olympiques de Paris 2024 vont être confrontés à de nombreux défis notamment au regard de la TVA et de sa récupération…
Le CESOP dans la mise en place de l’obligation d’ E-INVOICING
Dans le prolongement de l’obligation de l’e-invoicing, la commission européenne a voulu créer un système commun aux états membres afin de d’éviter la fraude à la TVA…
La mise en place du régime « groupe TVA »
La mise en place du régime « groupe TVA » à compter du 1er janvier 2023 à l’ensemble des entreprises. Cette option implique une durée d’application irrévocable de 3 ans…
Le régime de l’AU (Assujetti Unique)
Depuis le 1er juillet 2021, avec la réforme du régime de la vente à distance, certaines entreprises françaises ont appliqué…
L’amende de 5 % pour défaut d’autoliquidation
La généralisation des mécanismes d‘autoliquidations (BTP, Acquisitions intracommunautaires, importations …) entraine de la part des opérateurs de plus en plus de…
E-INVOICING
La facturation électronique concerne l’ensemble des opérations d’achats et de ventes de biens et/ou de prestations de services réalisées entre…
Ventes à distance régularisation des erreurs
Depuis le 1er juillet 2021, avec la réforme du régime de la vente à distance, certaines entreprises françaises ont appliqué…